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CONDITIONS PARTICULIÈRES DES PRODUITS PERSONNALISÉS

Pour rendre vos produits plus personnels, vous pouvez envoyer tout type de combinaison de composants, couleurs, lettres, numéros, symboles et espaces pour former un nom, un mot ou une phrase. Il existe cependant quelques restrictions : nous vous prions de ne pas utiliser d’expressions inappropriées. Dans ce sens, BH se réserve le droit d’éliminer les mots non appropriés, ainsi que l’utilisation de marques commerciales. Par ailleurs, nous vous rappelons que certains caractères ne sont pas compatibles avec notre système.

Nous vous demandons également de ne pas utiliser, télécharger, envoyer, copier ou diffuser par un tout autre moyen ou bien de solliciter l’inclusion dans vos produits personnalisés, de noms, mots ou phrases compris dans l’une des catégories suivantes : 

1. Noms de produits, services, entreprises, organisations ou évènements appartenant à autrui.

2. Noms ou surnoms de personnes connues (vivantes ou pas).

3. Noms, mots ou phrases enfreignant ou pouvant enfreindre les droits d’un tiers, y compris le recours à des marques, ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui.

4. Noms, symboles ou phrases constituant une menace, incitant à la violence, diffamatoires, obscènes, discriminatoires, provocateurs, sexuellement explicites ou bien illégaux.

BH Bikes se réserve le droit de refuser un nom, mot ou phrase (ou une combinaison de ces derniers) inclus dans l’une des catégories précédentes ou qui soient inacceptables selon le critère de BH Bikes, ce qui entraînera l’annulation automatique de la commande.

D’autre part, BH Bikes pourra réclamer des dommages et intérêts selon la valeur des articles sollicités. Si la commande inclut des produits personnalisés fabriqués ou adaptés selon les spécifications du client, vous n’aurez pas droit à une période de réflexion, au droit de révocation, de retour ou de désistement (section 6,230 p, alinéa f, sous-section 1ère du Code Civil hollandais et art. 103 de la Loi 3/2014 du 26 mars qui modifie le texte révisé de la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et des Usagers et autres lois complémentaires).